Parmis les déchets de chantier, les matériaux inertes sont composés des matériaux d'excavation et déblais ainsi que des parties minérales triées de déchets de chantier et de démolition.

Les principaux déchets inertes de chantier sont :

  • Béton ;
  • Briques ;
  • Plaques en fibrociment ;
  • Revêtement bitumineux ;
  • Tuiles ;
  • Verre.

La composition des matériaux inertes ne doit pas être modifiée chimiquement ou par des corps étrangers (déchets urbains, déchets organiques, etc.) pour être considérée comme non polluée.

Les matériaux d'excavation non pollués doivent être valorisés de la manière suivante :

  • Remblayage sur site lors d'un chantier (aménagements extérieurs) ;
  • Utilisation en lieu et place de matériaux minéraux primaires (ex: fabrication de ciment) ;
  • Remblayage d'un site d'extraction pour remise en culture.

Tout remblayage ou réutilisation de matériaux (inertes ou d'excavation) doit être au bénéfice d'une autorisation de l'Office de l'environnement.

Les matériaux inertes, y compris les revêtements bitumineux, doivent être valorisés par des entreprises agréées. Seuls les matériaux inertes qui ne peuvent être valorisés peuvent être stockés dans les décharges de type B, réservées aux matériaux inertes (anciennement dénommées DCMI), ou de type A, réservées aux matériaux d'excavation et déblais non pollués (anciennement dénommées DCMI-ME).

Les matériaux inertes souillés par des substances dangereuses pour l'environnement ou mélangés à d'autres types de déchets sont considérés comme «pollués». Lors de chantier, toute découverte de matériaux pollués doit être annoncée à l'ENV, quelle que soit leur nature ou leur quantité.

Il est interdit de déposer des matériaux en dehors d'emplacements autorisés.

Les chantiers de démolition, de déconstruction ou de transformation doivent faire l'objet d'une procédure préalable « Diagnostic polluants dans les éléments construits », lorsqu’il faut s’attendre à des déchets de chantier contenant des polluants dangereux (ex. amiante, biphényles polychlorés [PCB], paraffines chlorées [à chaînes courtes], métaux lourds dans les peintures, hydrocarbures aromatiques polycycliques [HAP] et autres substances nocives par exemple en cas de pollutions résultant d'une exploitation industrielle ou artisanale). Cette procédure intervient dans le cadre de permis de construire.

Tout chantier devrait faire l’objet d’un « Plan de gestion des déchets de chantier (selon recommandation SIA 430) ». Il est obligatoire si le volume des déchets de chantier excèdera vraisemblablement 200 m3.