Reflets des séances: Procès-verbal et autres documents
2019
2018
- 13 mars 2018 (PDF, 255 Ko)
- Présentation bci Betriebs-AG (PDF, 5.8 Mo)
- 24 octobre 2018 (PDF, 269 Ko)
- Présentation bci Betriebs-AG: Information sur le chantier et le réaménagement (PDF, 3.9 Mo)
- Présentation de l'Office de l'environnement (PDF, 367 Ko)
- Présentation CSD: Gestion matériaux de déconstruction (PDF, 1.1 Mo)
- Présentation CSD: Investigations chemins (PDF, 1.0 Mo)
2018 - Rencontre festive du 6 juin à Pfetterhouse
Avec la fin prochaine des travaux d’assainissement de la décharge de Bonfol, la CIS arrive également et progressivement à la fin de ses travaux. Dans cette perspective, elle a convié à une rencontre festive à Pfetterhouse (F) tous les membres actuels, anciens, et personnes ayant été en lien avec elle depuis sa création en 2001.
- 6 juin 2018 (PDF, 263 Ko)
- Présentation bci Betriebs-AG: Information sur le chantier et le réaménagement du site (PDF, 11.1 Mo)
- M. Jean-Denis Henzelin, représentant de la commune de Bonfol (PDF, 157 Ko)
- Mme Lucienne Merguin Rossé, représentante des ONG (PDF, 167 Ko)
- M. René Longet, président de la CIS (PDF, 117 Ko)
- M. Jean-Rodolphe Frisch, Maire de la commune de Pfetterhouse, vice-président CIS (PDF, 164 Ko)
- M. David Eray, Ministre de l'environnement (PDF, 241 Ko)
2017
- 25 avril 2017 (PDF, 313 Ko)
- Présentation bci Betriebs-AG (PDF, 1.4 Mo)
- 6 juin 2017 (PDF, 294 Ko)
- Présentation de Mme Christiane Wermeille, cheffe de section, OFEV (PDF, 2.7 Mo)
- Présentation bci Betriebs-AG (PDF, 603 Ko)
- 24 octobre 2017 (PDF, 289 Ko)
- Présentation bci Betriebs-AG (PDF, 2.1 Mo)
- Présentation Réaménagement du site - John Moser, commune de Bonfol (PDF, 1.8 Mo)
2016
- 11 mars 2016 (PDF, 340 Ko)
- bci Betriebs-AG: Etat d'avancement, objectifs d'assainissement, suivi environnemental et social (PDF, 1.9 Mo)
- 3 juin 2016 (PDF, 245 Ko)
- Présentation bci Betriebs-AG: Etat d'avancement, objectifs d'assainissement, suivi environnemental et social (PDF, 6.9 Mo)
- Présentation Escale Bonfol: Landart - projet de réaménagement du site de la décharge de Bonfol (PDF, 921 Ko)
- 21 septembre 2016 (PDF, 279 Ko)
- Présentation bci Betriebs-AG: Etat d'avancement, objectifs d'assainissement, suivi environnemental et social (PDF, 2.5 Mo)
- Présentation Dr. Stefan Jeggli: DIB. Médecine du travail: concept, surveillance et résultats (PDF, 3.9 Mo)
- 2 décembre 2016 (PDF, 270 Ko)
- Présentation bci Betriebs-AG: Etat d'avancement, objectifs d'assainissement, suivi environnemental et social (PDF, 2.4 Mo)
2015
- 27 février 2015 (PDF, 317 Ko)
- bci Betriebs-AG: Etat d'avancement, Objectifs d’assainissement et remblai partie sud, Suivi environnemental et social (PDF, 6.5 Mo)
- SDT-SAM: Situation juridique du site après assainissement - A. Macquat,Service cantonal du développement territorial (PDF, 674 Ko)
- 3 juin 2015 (PDF, 274 Ko)
- bci Betriebs-AG: Etat d'avancement, Objectifs d’assainissement et remblai partie sud, Suivi environnemental et social (PDF, 6.6 Mo)
- Escale Bonfol : Secteur Landart (PDF, 5.1 Mo)
- Prof. Daniel Hunkeler, CHYN: Objectifs d'assainissement et remblai partie sud (PDF, 1.5 Mo)
- 11 septembre 2015 (PDF, 306 Ko)
- bci Betriebs-AG: Etat d'avancement, Objectifs d'assainissement et remblai partie Sud, Suivi environnemental et social (PDF, 2.3 Mo)
- 24 novembre 2015 (PDF, 335 Ko)
- bci Betriebs-AG: Etat d'avancement, Objectifs d'assainissement et remblai partie Sud, Suivi environnemental et social (PDF, 4.4 Mo)
2014
- 14 mars 2014 (PDF, 333 Ko)
- bci Betriebs-AG: Etat d'avancement et Suivi environnemental et social (PDF, 4.7 Mo)
- 4 juin 2014 (PDF, 247 Ko)
- bci Betriebs-AG: Etat d'avancement, Objectifs d’assainissement et remblai partie sud, Suivi environnemental et social (PDF, 2.4 Mo)
- 14 septembre 2014 (PDF, 254 Ko)
- bci Betriebs-AG: Etat d'avancement, Objectifs d’assainissement et remblai partie sud, Suivi environnemental et social (PDF, 2.2 Mo)
- 28 novembre 2014 (PDF, 258 Ko)
- bci Betriebs-AG : Etat d'avancement, Objectifs d’assainissement et remblai partie sud, Suivi environnemental et social (PDF, 1.5 Mo)
2013
- 8 mars 2013 (PDF, 92 Ko)
- bci Betriebs-AG: Etat d'avancement et Suivi environnemental et social (PDF, 3.6 Mo)
- 5 juillet 2013 (PDF, 78 Ko)
- bci Betriebs-AG: Etat d'avancement et Suivi environnemental et social (PDF, 6.4 Mo)
- 13 septembre 2013 (PDF, 82 Ko)
- bci Betriebs-AG: Déplacement de la halle, Etat d'avancement et Suivi environnemental et social (PDF, 2.2 Mo)
- 13 novembre 2013 (PDF, 92 Ko)
- bci Betriebs-AG: Déplacement de la halle, Etat d'avancement et Suivi environnemental et social (PDF, 1.7 Mo)
- Association Escale Bonfol (PDF, 4.5 Mo)
2012
- 16 mars 2012 (PDF, 97 Ko)
- Présentation Etat d'avancement et Suivi environnemental et social (PDF, 1.1 Mo)
- 15 juin 2012 (PDF, 88 Ko)
- Présentation Etat d'avancement, Suivi environnemental et social, Bilan des phases pilotes (PDF, 1.4 Mo)
- Présentation Protection des travailleurs (PDF, 3.1 Mo)
- 14 septembre 2012 (PDF, 89 Ko)
- Présentation Etat d'avancement et Suivi environnemental et social (PDF, 1.4 Mo)
- 7 décembre 2012 (PDF, 144 Ko)
- Présentation CIS du 7 décembre 2012 (PDF, 2.0 Mo)
2011
- 9 février 2011 (PDF, 78 Ko)
- Présentation mesures complémentaires pour la reprise de l'assainissement (PDF, 679 Ko)
- 7 avril 2011 (PDF, 105 Ko)
- Présentation mesures complémentaires pour la reprise de l'assainissement (PDF, 1.2 Mo)
- 30 juin 2011 (PDF, 96 Ko)
- Présentation "Tests à blanc et reprise de l'assainissement" (PDF, 293 Ko)
- 23 septembre 2011 (PDF, 86 Ko)
- Présentation Etat d'avancement et Suivi environnemental et social (PDF, 2.1 Mo)
- 9 décembre 2011 (PDF, 90 Ko)
- Présentation Etat d'avancement et Suivi environnemental et social (PDF, 1.1 Mo)
2010
- 3 mars 2010 (PDF, 93 Ko)
- 10 juin 2010 (PDF, 82 Ko)
- Présentation bci "Etat d'avancement du projet - Suivi environnemental - Communication" (PDF, 5.1 Mo)
- 16 septembre 2010 (PDF, 99 Ko)
- 28 octobre 2010 (PDF, 90 Ko)
- Présentation "Exigences en méthodologies en matière de santé et sécurité au travail" (PDF, 1.6 Mo)
- Présentation "Explosion du 7 juillet 2010 - Enquête et recherche sur les causes possibles" (PDF, 81 Ko)
2009
2008
2007
- 22 mars 2007 (PDF, 61 Ko)
- 13 juin 2007 (PDF, 78 Ko)
- 20 septembre 2007 (PDF, 56 Ko)
- 28 novembre 2007 (PDF, 61 Ko)
- Présentation de M. J.-A. Hertig - 1ère partie (PDF, 1.4 Mo)
- Présentation Hertig - partie 2 (PDF, 1.1 Mo)
- Présentation du Lot A (projet de construction) et du Lot B ( préparation et transport des déchets) (PDF, 2.9 Mo)
- Arrêté portant sur la création d'un groupe de travail temporaire pour la gestion de la procédure d'alarme et d'intervantion dans le cadre de l'assainissement de la décharge de Bonfol (PDF, 1.3 Mo)
2006
- 19 juin 2006 (PDF, 157 Ko)
- 15 novembre 2006 (PDF, 65 Ko)
- Séance Pref Haut Rhin (PDF, 884 Ko)
- Séance SAT_France (PDF, 91 Ko)
- Etat sanitaire population et travailleur (PDF, 954 Ko)
- Procédure du plan spécial cantonal pour la DIB (PDF, 149 Ko)
- Procédure plan spécial DEE ColBonf (PDF, 977 Ko)
- Etat complément (PDF, 85 Ko)
- Article de presse (PDF, 171 Ko)
- Territoire de Belfort - Impact de la Décharge chimique de Bonfol (Suisse) Etude synthétique et critique des connaissances actuelles rapport du CONSEIL REGIONAL DE FRANCHE COMTE (PDF, 2.8 Mo)
- Décharge Industrielle de Bonfol - Critique des résultats - diagnostic sur l'échantillonnage et méthodologie par Jacky Mania (PDF, 2.2 Mo)
2005
- 10 mars 2005 (PDF, 77 Ko)
- 8 juin 2005 (PDF, 77 Ko)
- 10 novembre 2005 (PDF, 161 Ko)
- 8 décembre 2005 (PDF, 144 Ko)
- Conférence de presse du 8 décembre 2005 (PDF, 129 Ko)
- Convention concernant l'assainissement de la décharge industrielle de Bonfol du 29 novembre 2005 (PDF, 1.0 Mo)
- Communiqué de presse: Assainissement de la DIB: convention signée, projet approuvé, financement clarifié DE (PDF, 41 Ko)
- Communiqué de presse: Assainissement de la DIB: convention signée, projet approuvé, financement clarifié FR (PDF, 58 Ko)
- Décision d'approbation du projet d'assainissement du 28 novembre 2005 (PDF, 2.2 Mo)
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