Prévention et indemnisation des dommages causés par la faune sauvage
dès leur constat. L’Office de l’environnement (ENV) coordonne la réception des annonces et l’assignation
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 13%
Plaques de contrôle
fils à son père, de même pour des grands-parents envers leurs petits-enfants. Cette extension correspond
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 13%
Plan d'aménagement local (PAL)
consultation auprès des instances de l’Etat concernées (ENV, ECR, SIN, OCC, etc.) pendant 30 jours. Ensuite, ... informatique du plan d'aménagement local (PAL) Notice ...
Date: 06.05.2015 - Pertinence: 13%
Saint-Ursanne, Vieille Ville
2018 : 2800m 2 2019 : env. 2200m 2 2020 : env. 1840m 2 2021 : env. 850m 2 État ...
Date: 10.08.2017 - Pertinence: 13%
Egalité salariale
gagnent en moyenne 18% de moins que les hommes (env. 1500 francs) 52.2 % de cette différence s’expliquent
Date: 14.08.2023 - Pertinence: 12%
Ukraine - Informations sur la situation - Hébergement, démarches, asile et bénévolat
jurassienne fait preuve d’une grande solidarité envers les personnes qui fuient la guerre en Ukraine.
Date: 07.03.2022 - Pertinence: 12%
Formulaire de commande de données (docx, 161Ko)
Géodonnées nécessaires à l’application de la Notice ENV Na Couches SIG pour PAL * Mensuration officielle,
Date: 22.06.2021 - Pertinence: 12%
Contrat de prestations du secteur de l'hébergement de l'UAP (docx, 332Ko)
de l’institution Le non-respect des obligations envers l’institution Le présent contrat peut également
Date: 16.06.2021 - Pertinence: 12%
Delémont, En La Pran
région rhénane et particulièrement le Hinkelstein (env. 4800 av. J.-C.). Le Bronze moyen Durant cette
Date: 18.02.2019 - Pertinence: 12%
Charmoille, Miserez
janvier au 29 août 2022 Surface de la fouille Env. 1600 m2 Etat de la fouille Terminé Etat de
Date: 17.08.2017 - Pertinence: 12%
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