Délibérations du Gouvernement (séance du 22 décembre 2009)
s des autorités cantonales et fédérales. Jamais de tels dysfonctionnements n'ont été mis en évidence...ne. Protection des batraciens ...
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Plan spécial (PS)
t, la protection et l'organisation d'une portion délimitée du territoire. Il fixe également l’équipe...t des autorités communales ...
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Délibérations du Gouvernement (séance du 27 septembre 2005)
e des autorités pour leur fidélité envers l'Etat jurassien. Il les a remerciés chaleureusement pour ...n les autorités municipales ...
Date: 17.05.2010 - Pertinence: 8%
Projet pilote de géothermie profonde à Haute-Sorne
r les autorités, qu’un travail de transparence est mené et que l’opérateur est tenu de renforcer en ... Les autorités cantonales ...
Date: 29.10.2014 - Pertinence: 8%
Coronavirus - Communiqués de presse du Canton
e les autorités ont géré la crise de manière adéquate en tenant compte des spécificités jurassiennes..., les autorités conseillent ...
Date: 01.09.2023 - Pertinence: 8%
Décision formation équivalence Bachelor en droit suisse (doc, 91Ko)
, les autorités suisses doivent apprécier si les connaissances acquises en Suisse, dans le cadre d'u...es et protection de l'adulte ...
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Archéologie jurassienne
, les autorités du nouveau canton du Jura déléguèrent la gestion du patrimoine archéologique à l’Off... à la protection de ce riche ...
Date: 18.02.2019 - Pertinence: 8%
Annexe 5 RO - Définition des sujets à approfondir découlant des mandats de planification communaux selon les fiches du plan directeur cantonal (docx, 22.2 Mo)
n des autorités communales et de leurs mandataires IMPRESSUM Rapport d’opportunité (RO ) Directive v...lité, protection de la nature ...
Date: 08.03.2021 - Pertinence: 7%
Rapport sur les finances communales 2021
e des autorités cantonales de surveillance des finances communales (CACSFC), 10 indicateurs financie..." et "Protection de l’environnement ...
Date: 21.11.2023 - Pertinence: 7%
Rapport sur les finances communales 2022
e des autorités cantonales de surveillance des finances communales (CACSFC), dix indicateurs financi..." et "Protection de l’environnement ...
Date: 06.02.2024 - Pertinence: 7%
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