Une personne du domaine pédagogique pour compléter le collège décisionnel de l’APEA
de l’Autorité de protection de l’enfant et de l’adulte (APEA) sera complété par une quatrième perso...ur la protection ...
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Assainissement de la DIB: l'excavation des déchets peut commencer
rs et protection contre l'incendie) aux exigences fixées, les autorités cantonales viennent de donne... Les autorités ...
Date: 16.04.2010 - Pertinence: 11%
Protection des données et transparence: le Jura et Neuchâtel s'associent
à la protection des données et à la transparence dans les cantons du Jura et de Neuchâtel (CPDT-JUN...re de protection des données ...
Date: 25.10.2010 - Pertinence: 11%
Projet de révision partielle de la loi sur la protection de la population et la protection civile (LPCi)
ur la protection de la population et la protection civile (LPCi). Le projet a fait l´objet d´une con...de la protection ...
Date: 28.02.2013 - Pertinence: 11%
Protection des données et transparence: les cantons du Jura et de Neuchâtel renforcent leur partenariat
à la protection des données et à la transparence dans les cantons du Jura et de Neuchâtel (CPDT-JUN... à la protection des données ...
Date: 20.09.2011 - Pertinence: 11%
Délibérations du Gouvernement
velle Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte à la Villa Koechli, à Delémont. Ce bâtiment ...ennes autorités ...
Date: 04.10.2012 - Pertinence: 11%
Modification de la loi sur l’organisation de la protection de l’enfant et de l’adulte pour une meilleure efficacité
de la protection de l’enfant et de l’adulte, afin d’assurer à l’Autorité de protection de ...
Date: 08.09.2015 - Pertinence: 11%
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013 Protection des animaux dans les exploitations agricoles Une commission consultative en matiè...re de protection des animaux ...
Date: 07.03.2013 - Pertinence: 11%
Diminution importante de poissons dans la Birse en aval de la commune de Roches
s des Autorités des cantons de Berne et du Jura. Des recherches coordonnées sont en cours afin d’en ...de la protection des eaux ...
Date: 05.01.2015 - Pertinence: 11%
Appui de l'Organisation de la Protection civile Jura (OPC JU) à son homologue des Montagnes neuchâteloises
de la protection civile jurassienne sont à pied d'oeuvre à La Chaux-de-Fonds. Leur engagement va se ...e les Autorités jurassiennes ...
Date: 31.07.2023 - Pertinence: 11%
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