République et canton du Jura

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Les Yéniches pourront rester provisoirement à Porrentruy

c les autorités communales concernées et les Yéniches pour définir les modalités de leur présence à ...s des autorités cantonales ...

Date: 05.01.2015 - Pertinence: 11%

Présence du loup : mise en œuvre des premières mesures renforcées de protection des troupeaux

, les autorités cantonales et les autres partenaires impliqués dans ces démarches de protection ont ...és de protection ...

Date: 22.04.2022 - Pertinence: 11%

Eaux

s des autorités communales Les tâches communales en matière de gestion et de protection des eaux s...s des autorités ...

Date: 21.11.2023 - Pertinence: 10%

Les délégués à la protection de la nature et du paysage dans le Jura

à la protection de la nature et du paysage (CDPNP). Il a accueilli durant deux jours une cinquantai...de la protection de la nature ...

Date: 19.09.2016 - Pertinence: 10%

Courtételle: clôture de la procédure d’enquête administrative

t des autorités communales de Courtételle dans le cadre du projet de complexe scolaire refusé en vot...ns de protection de la personnalité ...

Date: 05.07.2021 - Pertinence: 10%

Protection des données - Consignes et bonnes pratiques

es de protection des données et de transparence sont des normes établies pour garantir la confidenti... à la protection des données ...

Date: 23.03.2023 - Pertinence: 10%

Accidents majeurs (OPAM)

ur la protection contre les accidents majeurs (OPAM) a pour but de protéger la population et l’envir...t aux autorités qui s’assurent ...

Date: 03.02.2023 - Pertinence: 10%

Département de l'intérieur (DIN)

ale • Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte (APEA) • Etablissement cantonal des assuranc...c les autorités ...

Date: 10.11.2010 - Pertinence: 10%

Poussières fines: mesures temporaires en cas de concentrations excessives

er la protection de la population, le Gouvernement jurassien a adopté une ordonnance qui permet à l’...autorité de prendre rapidement ...

Date: 26.05.2010 - Pertinence: 10%

Une meilleure protection des eaux reportée suite aux recours contre le plan spécial cantonal « Périmètre réservé aux eaux »

ur la protection des eaux ainsi qu’à la loi cantonale sur la gestion des eaux. Les abords directs de...re la protection contre ...

Date: 12.05.2022 - Pertinence: 10%

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