Liste et commande de géodonnées
l’accès est limité doivent être commandées via un formulaire de commande . Elles font l’objet d’un contrat ... l’utilisation des géodonnées de base . Le document ...
Date: 07.01.2019 - Pertinence: 15%
Crèches et UAPE - Informations pour les directions
charges entre Canton et communes, au moyen du formulaire Excel figurant sur la page > Communes . ... annoncée à vostra.sas@jura.ch en utilisant le formulaire ...
Date: 06.12.2018 - Pertinence: 15%
Annonce d'une démission-élection-nomination au sein des autorités (docx, 50Ko)
énumérées ci-dessous 1 , de remplir le présent formulaire et de le transmettre au Délégué aux affaires ... éventuel : Personne de contact : D ate : Formulaire ...
Date: 03.03.2021 - Pertinence: 15%
Annonce d'une démission-élection-nomination au sein des autorités (docx, 50Ko)
énumérées ci-dessous 1 , de remplir le présent formulaire et de le transmettre au Délégué aux affaires ... éventuel : Personne de contact : D ate : Formulaire ...
Date: 07.12.2020 - Pertinence: 15%
Service de la consommation et des affaires vétérinaires - Objets usuels
tabac Formulaire d'annonce institut de tatouage ou maquillage permanent (PDF, 752 Ko) Formulaire d'annonce
Date: 18.02.2019 - Pertinence: 15%
Aides financières privées
des lits et matelas. Il suffit de remplir le formulaire concerné. Pour les fondations privées, il ... personne de votre entourage pour remplir ces formulaires ...
Date: 13.11.2018 - Pertinence: 15%
Petite enfance - Dépôt de projets
Ko) Formulaire - Dépôt de projet dans le domaine de la petite enfance (DOC, 166 Ko) Formulaire - Rapport
Date: 25.01.2016 - Pertinence: 15%
Enregistrement des mesures administratives
nous fournissant les pièces suivantes : le formulaire ci-dessous une copie de votre permis de conduire, ... par voie postale dans les meilleurs délais. Formulaire ...
Date: 16.12.2014 - Pertinence: 15%
Fonds de coopération entre le Territoire de Belfort et le Jura
introduites au moyen du formulaire de demande de subventions. Documents Formulaire demande de subvention
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 15%
Chasse et protection de la faune sauvage
et la protection de la faune sauvage Formulaires Formulaires et directives
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 15%
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