République et Canton du Jura - République et Canton du Jura

Liste et commande de géodonnées

l’accès est limité doivent être commandées via un formulaire de commande . Elles font l’objet d’un contrat ... l’utilisation des géodonnées de base . Le document ...

Date: 07.01.2019 - Pertinence: 15%

Crèches et UAPE - Informations pour les directions

charges entre Canton et communes, au moyen du formulaire Excel figurant sur la page > Communes . ... annoncée à vostra.sas@jura.ch en utilisant le formulaire ...

Date: 06.12.2018 - Pertinence: 15%

Annonce d'une démission-élection-nomination au sein des autorités (docx, 50Ko)

énumérées ci-dessous 1 , de remplir le présent formulaire et de le transmettre au Délégué aux affaires ... éventuel : Personne de contact : D ate : Formulaire ...

Date: 03.03.2021 - Pertinence: 15%

Annonce d'une démission-élection-nomination au sein des autorités (docx, 50Ko)

énumérées ci-dessous 1 , de remplir le présent formulaire et de le transmettre au Délégué aux affaires ... éventuel : Personne de contact : D ate : Formulaire ...

Date: 07.12.2020 - Pertinence: 15%

Service de la consommation et des affaires vétérinaires - Objets usuels

tabac Formulaire d'annonce institut de tatouage ou maquillage permanent (PDF, 752 Ko) Formulaire d'annonce

Date: 18.02.2019 - Pertinence: 15%

Aides financières privées

des lits et matelas. Il suffit de remplir le formulaire concerné. Pour les fondations privées, il ... personne de votre entourage pour remplir ces formulaires ...

Date: 13.11.2018 - Pertinence: 15%

Petite enfance - Dépôt de projets

Ko) Formulaire - Dépôt de projet dans le domaine de la petite enfance (DOC, 166 Ko) Formulaire - Rapport

Date: 25.01.2016 - Pertinence: 15%

Enregistrement des mesures administratives

nous fournissant les pièces suivantes : le formulaire ci-dessous une copie de votre permis de conduire, ... par voie postale dans les meilleurs délais. Formulaire ...

Date: 16.12.2014 - Pertinence: 15%