OUI à des communes plus grandes et plus fortes
2012 Plusieurs projets ambitieux de fusions de communes seront prochainement soumis au vote des ... regroupements qui doivent ...
Date: 24.01.2012 - Pertinence: 11%
55 communes jurassiennes au 1er janvier 2018
Alors que les communes de Châtillon, Courrendlin, Rebeuvelier, Rossemaison et Vellerat se détermineront ... Jura en trois districts » entérinant les fusions ...
Date: 04.05.2017 - Pertinence: 11%
Délégué aux affaires communales
aux affaires communales chapeaute les relations entre l'Etat cantonal et les communes. Il est notamment ... surveillance des autorités ...
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 11%
Les communes jurassiennes
Le canton du Jura compte 50 communes rattachées à trois districts: Delémont, Les Franches-Montagnes ... Delémont Le district de Delémont regroupe 19 communes ...
Date: 30.01.2023 - Pertinence: 11%
Rebeuvelier, La Verrerie
2004 et 2005 au lieu-dit La Verrerie, sur la commune de Rebeuvelier, a permis de redécouvrir l'ancienne ... relatives aux aménagements intérieurs de la halle de
Date: 09.05.2019 - Pertinence: 10%
Délibérations du Gouvernement
Fusion de communes
Le Gouvernement a approuvé deux conventions de fusions de
Date: 22.12.2011 - Pertinence: 10%
Délibérations du Gouvernement
Fusion de communes
Le Gouvernement a approuvé la convention de fusion entre les
Date: 09.02.2012 - Pertinence: 10%
NOCTAMBUS : une seule association pour tout le Jura !
jurassiens (ATNJ) se sont réunies pour entériner la fusion des deux associations et adopter les statuts de ... l'impulsion du canton et avec le soutien des communes ...
Date: 16.02.2010 - Pertinence: 9%
Or de la BNS : Le Gouvernement envisage de verser 40 millions aux communes
maires pour discuter d'un éventuel versement aux communes d'une part de l'or excédentaire de la Banque ... 30% seraient affectés au fonds d'aide aux fusions ...
Date: 18.05.2010 - Pertinence: 9%
Informations brèves issues des décisions prises récemment par le Gouvernement
conventions de fusion acceptées Le Gouvernement a validé deux nouvelles conventions de fusion. La première ... première concerne ...
Date: 30.09.2016 - Pertinence: 9%
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