Les principaux arrêts rendus par le Tribunal cantonal et les instances spéciales de la justice administrative sont publiés dans la «Revue jurassienne de jurisprudence».
 

Revue jurassienne de jurisprudence


Publiée sous l'autorité du Tribunal cantonal jurassien, cette revue est l'organe officiel de l'Ordre des avocats et du Conseil du notariat jurassien.

Depuis 2012 (arrêts rendus en 2011), la RJJ comprend un seul cahier annuel. Celui-ci comporte des articles de doctrine et diverses communications. Les arrêts sont présentés sous forme de résumés des points principaux avec renvoi aux considérants topiques, suivi d'extraits de l'arrêt. Les arrêts des tribunaux fédéraux peuvent être consultés en intégralité sur les sites internet respectifs du Tribunal fédéral, du Tribunal administratif fédéral et du Tribunal pénal fédéral, grâce à l'indication de leurs références. Les arrêts émanant du Tribunal cantonal peuvent tous être consultés gratuitement sur le site Internet du Tribunal cantonal, sous la rubrique "Revue jurassienne de jurisprudence". La recherche est facilitée grâce aux répertoires par article et par mots-clés.

Deux répertoires, qui permettent la recherche par dispositions légales et par mots-clés, ont par ailleurs été publiés, l'un pour les années 1991 à 2001 et le second pour les années 2002 à 2010.
 

Comité de rédaction

Juges au Tribunal cantonal

  • Pierre Broglin, ancien juge cantonal
  • Philippe Guélat
  • Sylviane Liniger Odiet
  • Daniel Logos
  • Jean Moritz
  • Gérald Schaller
     

Greffières du Tribunal cantonal

  • Gladys Winkler Docourt, première greffière
  • Nathalie Brahier
  • Julia Friche-Werdenberg

Actualités

Edition 2014

L'édition 2014 de la RJJ paraîtra tout prochainement (août 2015). Elle contient un résumé des principaux arrêts rendus par le Tribunal cantonal en 2014, ainsi que les extraits topiques. Les dispositions légales citées sont par ailleurs répertoriées en fin de numéro, pour faciliter la recherche et la consultation. Un index des mots-clés permet de retrouver aisément un arrêt en fonction de la thématique traitée. Il a exceptionnellement été renoncé à la publication d'une contribution doctrinale.

Vous pouvez commander la RJJ 2014 auprès de la Chancellerie du Tribunal cantonal (231 p; CHF 40.-; CHF 25.- pour les étudiants).