Les sites pollués sont les parties du sous-sol qui comportent des déchets ou des matériaux pollués. Ceux-ci peuvent avoir été déposés délibérément ou sont le résultat d'infiltrations de substances polluantes.
Avant toute construction sur un site potentiellement pollué, il convient de vérifier si le projet est compatible avec la pollution. Les travaux d'excavation doivent être suivis par un spécialiste afin d'attester de la qualité des matériaux mis au jour et de garantir leur élimination appropriée.
Types de sites pollués
- Les décharges
Anciennes décharges communales, décharges désaffectées ou encore exploitées, lieux de dépôt et remblais contenant des matériaux pollués
- Les aires d'exploitation
Sites pollués par des pertes survenues dans des entreprises lors de la manipulation de substances polluantes. Les installations de tir font partie de cette catégorie.
- Les lieux d'accident
Sites pollués lors d'accidents impliquant des substances polluantes.
Le cadastre des sites pollués recense les sites pollués ou potentiellement pollués. En effet, les emplacements sur lesquels se sont déroulées des activités susceptibles d'avoir généré une pollution sont également recensés. La pollution effective des terrains n'est pas systématiquement avérée. Le cadastre des sites pollués peut être consulté sur le Géoportail jurassien : thème environnement.
Les sites sont répertoriés selon les menaces qu'ils représentent pour les ressources naturelles, en particulier les eaux souterraines. On distingue:
- les sites pollués pour lesquels on ne s’attend à aucune atteinte nuisible ou incommodante
Les polluants en présence ne diffusent probablement pas dans l’environnement. Aucune mesure n’est demandée, excepté parfois dans le cadre de procédures de permis de construire ou de vente.
- les sites pollués nécessitant une investigation
Une atteinte à l’environnement est fortement soupçonnée. Il est nécessaire de déterminer plus précisément la nature de la pollution. Les résultats de l’investigation doivent permettre de reclasser le site ou démontrer que le site n’est pas pollué.
- les sites pollués ne nécessitant ni surveillance, ni assainissement
Les résultats de l'investigation démontrent que le site est pollué mais qu'il ne cause aucune atteinte et ne met pas en danger l'environnement. Aucune mesure n’est demandée.
- les sites pollués nécessitant une surveillance
Une atteinte à l’environnement est avérée. Des analyses doivent être effectuées régulièrement afin de suivre son évolution.
- les sites contaminés
Lorsque les atteintes à l’environnement ou le danger que de telles atteintes apparaissent sont élevés (contamination des eaux souterraines par exemple), le site doit être assaini.