Forêts
- Directives : modalités de subventionnement des soins aux jeunes peuplements pour la période 2025-2028 (PDF, 635 Ko)
- Directives : modalités de subventionnement des mesures d'entretien du pâturage boisé 2025-2028 (PDF, 494 Ko)
- Directives : modalités de subventionnement des mesures de lutte phytosanitaire, de prévention et de réparation des dégâts aux forêts pour la période 2025-2028 (PDF, 913 Ko)
- Directives : modalités de subventionnement pour la promotion de la biodiversité en forêt pour la période 2025-2028 (PDF, 540 Ko)
- Directives : modalités de subventionnement des plans de gestion intégrés sectoriels et des cartes des stations 2025-2028 (PDF, 240 Ko)
- Directives : modalités de subventionnement des mesures d'entretien des forêts protectrices pour la période 2025-2028 (PDF, 601 Ko)
- Directives : projets d'infrastructures forestières : exigences, procédures et modalités de subventionnement pour la période 2025-2028 (PDF, 946 Ko)
- Notice technique : utilisation en forêt et en pâturage boisé de produits phytosanitaires (PDF, 206 Ko)
- Notice technique : utilisation en forêt et pâturage boisé de produits biocides destinés à la lutte contre le frelon asiatique (PDF, 186 Ko)
- Formulaire : demande d’autorisation de traitement de nid de frelon asiatique avec des produits biocides en forêt ou pâturage boisé (PDF, 8.5 Mo)
- ENV FO01 : dérogation pour construction à proximité de la forêt (PDF, 234 Ko)
- ENV FO02 : déclaration pour construction en zone d'alignement (PDF, 108 Ko)
- Notice d'information ENV FO04 : accueil du public en forêt et manifestations importantes (PDF, 215 Ko)
- Notice d'information ENV FO05 : construction à proximité de la forêt (PDF, 126 Ko)
- Notice d'information ENV FO06 : petites constructions et installations non forestières en forêt (PDF, 84 Ko)
- Notice d'information ENV FO07 : définition et délimitation de la forêt (PDF, 200 Ko)
- Notice d'information ENV FO15 : protection physique des sols forestiers (PDF, 320 Ko)
- Notice d'information ENV FO23 : responsabilités dans l'utilisation de l'aire forestière pour les loisirs (PDF, 66 Ko)
- Formulaire ENV FO25 : demande de prélèvement aux fonds forestiers (PDF, 69 Ko)
- Notice ENV FO : sylviculture adaptative - lignes directrices (PDF, 1.3 Mo)
- Notice ENV FO VTT : règlementation de la pratique du VTT dans les forêts jurassiennes (PDF, 232 Ko)
- Notice ENV FO Gestion et réseaux : gestion forestière et réseaux de mobilité douce (PDF, 102 Ko)
- Directives relatives à la prévention des atteintes physiques aux sols forestiers (PDF, 1.8 Mo)
- Directives relatives aux constructions et installations forestières (PDF, 1.9 Mo)
- Directives relatives aux constructions et installations à proximité de la forêt (PDF, 1.6 Mo)
- Directives relatives aux manifestations importantes en forêt (PDF, 803 Ko)
- Notice ENV/ECR: Interventions de fumure et traitement sur les pâturages boisés (PDF, 1.4 Mo)
- OVJ : demande d'autorisation pour manifestations non motorisées (PDF, 228 Ko)
Dangers naturels
- Formulaire ENV DN04 : description d'un événement (chute de pierres, glissements, crues) (PDF, 34 Ko)
- Directive : prévention des dangers naturels Prise en compte dans l’aménagement local (PDF, 1.2 Mo)
- Formulaire pour le calcul des coûts imputables pour la réfection des ponts et des ouvrages divers (XLSX, 180 Ko)
- Notice d'information dangers naturels : mesures de protection des bâtiments (PDF, 1.1 Mo)
- Mise à jour des cartes des dangers : Manuel destiné aux bureaux d'ingénieurs (PDF, 1.1 Mo)
- Plan d'Alarme et d'Intervention communal (PAi). Exigences et conditions de subventionnement (PDF, 2.3 Mo)
- Protection contre les inondations et revitalisation des cours d'eau. Exigences, procédures et subventionnement (PDF, 3.9 Mo)
- Protection contre les inondations et revitalisation des cours d'eau. Annexes E1 et E2 (XLSX, 62 Ko)
- Protection contre les instabilités de terrain. Exigences, procédures et subventionnement (PDF, 3.4 Mo)
- Protection contre les instabilités de terrain. Annexes D (XLSX, 59 Ko)
Imprimer
