Archéologie jurassienne
moderne dans le canton du Jura. AEn 1979, les autorités du nouveau canton du Jura déléguèrent la gestion ... . La responsabilité administrative liée à la protection ...
Date: 18.02.2019 - Pertinence: 8%
Projet pilote de géothermie profonde à Haute-Sorne
construction de la place de forage. Au préalable, les autorités cantonales ont vérifié que toutes les conditions ... travaux et de la préparation des dossiers pour ...
Date: 29.10.2014 - Pertinence: 8%
Annexe 5 RO - Définition des sujets à approfondir découlant des mandats de planification communaux selon les fiches du plan directeur cantonal (docx, 22.2 Mo)
Directive (version 20 20 ) A l’attention des autorités communales et de leurs mandataires IMPRESSUM ... mobilité, protection ...
Date: 08.03.2021 - Pertinence: 7%
Documents de séances
interne no 131 - Commission d'enquête envers les autorités judiciaires - DLachat(UDC) 2018-04-27 09:49:50 ... 09:59:24
05 - Rapport 2017 - Commission de
Date: 24.02.2016 - Pertinence: 7%
Rapport sur les finances communales 2021
financiers Sur recommandation de la Conférence des autorités cantonales de surveillance des finances communales ... francs. Les fonctions "Economie publique" et ...
Date: 15.06.2022 - Pertinence: 7%
Rapport sur les finances communales 2022
financiers Sur recommandation de la Conférence des autorités cantonales de surveillance des finances communales ... francs. Les fonctions "Economie publique" et ...
Date: 15.06.2022 - Pertinence: 7%
Espèces envahissantes
Depuis les observations se multiplient. Les autorités cantonales ont mis sur pied une stratégie de ... contact avec la peau et porter des vétements de protection ...
Date: 08.03.2024 - Pertinence: 7%
Rapport sur les finances communales 2020
impôts" avec 264'468'552.41 francs. La fonction "Protection de l’environnement et aménagement du territoire" ... financiers Sur recommandation de la Conférence des ...
Date: 15.06.2022 - Pertinence: 7%
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