Air et Bruit
Agriculture
Chasse
Dangers naturels
- ENV DN01 - Mise à jour de la base de données SIG associée aux cartes des dangers: modalités et aspects organisationnels (PDF, 220 Ko)
- ENV DN03 - Notice explicative: Fonds de secours pour dommages non assurables causés par les éléments (PDF, 88 Ko)
- ENV DN04 - Formulaire de terrain "Description d'un événement" (PDF, 97 Ko)
- Directive départementale: Plan d'alarme et d'intervention communal (PAI) (PDF, 497 Ko)
- Directive: Etablissement des cartes des cotes de protection en cas de crues et détermination de la revanche (PDF, 1.6 Mo)
- Directives Projet d'aménagement des cours d'eau - Exigences, procédures et subventionnement (PDF, 1.4 Mo)
- Exigences de subventionnement. Eléments de base pour le cahier des charges - petits projets LACE (XLSX, 56 Ko)
- Exigences de subventionnement. Eléments de base pour le cahier des charges - Grands projets LACE (XLSX, 69 Ko)
- Exigences de subventionnement. Eléments de base pour le cahier des charges - Projets LGEaux (XLSX, 62 Ko)
- Formulaire pour le calcul des coûts imputables pour la réfection des ponts et des ouvrages divers (XLSX, 180 Ko)
- Notice d'information Dangers naturels: Mesures de protection des bâtiments (PDF, 1.1 Mo)
Déchets
- Directives relatives à l'incinération en plein air de déchets végétaux provenant des forêts, champs et jardins (PDF, 80 Ko)
- Directive sur les remblayages (PDF, 208 Ko)
- ENV IN01B - Formulaire: Constat pour feux (PDF, 105 Ko)
- ENV IN04 - Notice: Joints d'étanchéité contenant des PCB (PDF, 156 Ko)
- ENV IN05A - Procédure: Matériaux d'excavation et déblais non pollués (PDF, 35 Ko)
- ENV IN05B - Formulaire - Matériaux d'excavation et déblais on pollués (PDF, 49 Ko)
- ENV IN06A - Procédure: Matériaux inertes (déchets de chantier minéraux) (PDF, 91 Ko)
- ENV IN06B - Notice: Déchets admis en décharge de type B (DTB) (PDF, 103 Ko)
- ENV IN07A - Procédure: Dépôt illégal de déchets (PDF, 49 Ko)
- ENV IN07B - Formulaire: Constat dépôt illégal de déchets (PDF, 63 Ko)
- ENV IN09A - Notice: Annonce de déchets de chantier (PDF, 94 Ko)
- ENV IN09C - Notice: Filière d'élimination des déchets de chantier (PDF, 218 Ko)
- ENV IN09F - Formulaire: Suivi des matériaux d'excavation et des déchets de chantier (PDF, 267 Ko)
- ENV IN10 - Notice: Dépotoirs et balayures de routes (PDF, 89 Ko)
- ENV IN11 - Procédure: Contrôle des matériaux livrés en décharge DTA, DTB et DTE (PDF, 233 Ko)
- Notice ENV EE Diagnostic polluants (PDF, 167 Ko)
- Aide à l’exécution relative aux installations de recyclage et à l’utilisation de matériaux minéraux de récupération (PDF, 1.3 Mo)
- Règlement d'exploitation pour les installations de recyclage des déchets de chantier minéraux (DOC, 93 Ko)
- Aide à l'exécution intercantonale - Elimination des déchets contenant de l'amiante (PDF, 1.1 Mo)
- Aide à l'exécution intercantonale - Stockage, traitement et exportation de pneus usagés (PDF, 9.9 Mo)
- Aide à l’exécution intercantonale - Camions-pompe avec prétraitement intégré (PDF, 196 Ko)
- Information de l'Office fédéral de l'environnement: produits de conservation du bois qui contiennent de l’huile de goudron (PDF, 196 Ko)
Eaux souterraines et de surface
- ENV EA08 – Prélèvement d’eaux souterraines et/ou de surface : demande de concession et/ou autorisation (PDF, 208 Ko)
- ENV EA09 - Avis d'intervention sur les cours d'eau concernant la procédure d'autorisation d'intervention ou d'autorisation de police des eaux (PDF, 104 Ko)
- Notice ENV NA Prélèvements temporaires (PDF, 168 Ko)
Forêts
- Directives Modalités de subventionnement des soins aux jeunes peuplements 2016-2019 (PDF, 237 Ko)
- Directives Modalités de subvention pâturages boisés 2016-2019 (PDF, 204 Ko)
- Directives Modalités de subventionnement des plans de gestion intégré et des cartes des stations 2016-2019 (PDF, 256 Ko)
- Directives Dégâts aux forêts : mesures de prévention et de réparation (PDF, 213 Ko)
- Directives Réserves Ilôts - Arbres - Habitat - Biotopes (PDF, 195 Ko)
- ENV FO01 - Dérogation pour construction à proximité de la forêt (PDF, 234 Ko)
- ENV FO02 - Déclaration pour construction en zone d'alignement (PDF, 108 Ko)
- ENV FO04 - Notice d'information: Accueil du public en forêt et manifestations importantes (PDF, 215 Ko)
- ENV FO05 - Notice d'information: Construction à proximité de la forêt (PDF, 126 Ko)
- ENV FO06 - Notice d'information : Petites constructions et installations non forestières en forêt (PDF, 84 Ko)
- ENV FO07 - Notice d'information: Définition et délimitation de la forêt (PDF, 200 Ko)
- ENV FO15 - Notice d'information: Protection physique des sols forestiers (PDF, 320 Ko)
- ENV FO23 - Notice d'information: Responsabilités dans l'utilisation de l'aire forestière pour les loisirs (PDF, 66 Ko)
- ENV FO25 - Demande de prélèvement aux fonds forestiers (PDF, 69 Ko)
- Notice Gestion forestière et réseaux de mobilité douce (PDF, 102 Ko)
- Directives relatives à la prévention des atteintes physiques aux sols forestiers (PDF, 1.8 Mo)
- Directive relative aux constructions et installations forestières (PDF, 1.9 Mo)
- Directive relative aux constructions et installations à proximité de la forêt (PDF, 1.6 Mo)
- Directive relative aux manifestations importantes en forêt (PDF, 803 Ko)
- Notice ENV/ECR: Interventions de fumure et traitement sur les pâturages boisés (PDF, 966 Ko)
- OVJ - Demande d'autorisation pour manifestations non motorisées (PDF, 228 Ko)
Industrie - formulaires
- ENV IN14 - Protection de l'environnement dans l'industrie et l'artisanat (PDF, 47 Ko)
- ENV IN16 - Liste des substances et déchets spéciaux (PDF, 188 Ko)
- ENV IN43 - OPAM: Déclaration pour l’assujetissement de l’entreprise (PDF, 150 Ko)
- ENV IN43a - OPAM: Informations générales sur l’entreprise (PDF, 227 Ko)
Industrie - aides générales: Protection des eaux
Industrie - aides générales: Matières dangereuses
Industrie - aides générales: Protection de l'air
- Aide à l'exécution OFEV: Captage des émissions diffuses de COV (PDF, 693 Ko)
- Recommandations sur la mesure des émissions de polluants atmosphériques des installations fixes (OFEV 2001) (PDF, 1.1 Mo)
- Recommandations de l'OFEV - Hauteur minimale des cheminées sur toit (PDF, 1.7 Mo)
- Permis pour l'utilisation de fluides frigorigènes - Notice Chemsuisse (PDF, 106 Ko)
- ENV IN27 - Information: Installations contenant des fluides frigorigènes (PDF, 42 Ko)
Industrie - activités: Peinture
Industrie - activités: Branche automobile, stations de service
Industrie - activités: Métaux
Industrie - activités: Bois
Industrie - activités: Béton
Industrie - activités: Dépôt agricole
Industrie - activités: Alimentaire, boissons
- ENV IN17 - Directive Fromageries (PDF, 119 Ko)
- Prescriptions en matière de protection des eaux et de gestion des déchets dans les boucheries et abattoirs (PDF, 238 Ko)
- Evacuation des eaux usées des entreprises productrices de légumes (PDF, 555 Ko)
- ENV IN42 - Installations de viniculture, brassage, distillation et pressoirs à fruits (PDF, 34 Ko)
- Protection des eaux dans l’industrie et l'artisanat: recommandations pour le choix de produits désinfectants (PDF, 1.1 Mo)
Pêche
Permis de construire
- ENV DG01 - Examen d'un projet de construction en vue d'une éventuelle autorisation spéciale en matière de droit environnemental (PDF, 283 Ko)
- Schéma d'évacuation des eaux - exemples-type (PDF, 1.3 Mo)
- Formulaire de calcul de l'exposition au bruit pour pompes à chaleur air-eau (XLS, 455 Ko)
- ENV EA02 - Installation de citerne(s) (PDF, 84 Ko)
- ENV EA03 - Formulaire Examen d’un projet de forage / sonde géothermiques (PDF, 153 Ko)
- ENV EA03A - Directive Géothermie: conditions générales (PDF, 135 Ko)
- ENV EA03B - Directive Géothermie: principes de protection des eaux (PDF, 153 Ko)
- ENV EA06 - Directive Piscines privées (PDF, 102 Ko)
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