Présence du loup : mise en œuvre des premières mesures renforcées de protection des troupeaux
les autorités cantonales et les autres partenaires impliqués dans ces démarches de protection ont présenté ... territoire cantonal ...
Date: 22.04.2022 - Pertinence: 10%
Eaux
tâches des autorités communales Les tâches communales en matière de gestion et de protection des eaux ... C’est pourquoi un ...
Date: 21.03.2023 - Pertinence: 10%
Les délégués à la protection de la nature et du paysage dans le Jura
d’automne de la Conférence des délégués à la protection de la nature et du paysage (CDPNP). Il a accueilli ... principalement des responsables cantonaux de la
Date: 19.09.2016 - Pertinence: 10%
Courtételle: clôture de la procédure d’enquête administrative
977'833 francs sans autorisation de la part des autorités communales de Courtételle dans le cadre du projet ... sera pas rendue publique pour des raisons de
Date: 05.07.2021 - Pertinence: 10%
Protection des données - Consignes et bonnes pratiques
Les règles de protection des données et de transparence sont des normes établies pour garantir la ... dans la Convention intercantonale relative à la protection ...
Date: 23.03.2023 - Pertinence: 10%
Département de l'intérieur (DIN)
Service de la population • Action sociale • Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte (APEA) • Assurances ... est également ...
Date: 10.11.2010 - Pertinence: 10%
Poussières fines: mesures temporaires en cas de concentrations excessives
la santé des personnes. En vue d’assurer la protection de la population, le Gouvernement jurassien ... a adopté une ordonnance qui permet à l’autorité ...
Date: 26.05.2010 - Pertinence: 10%
Accidents majeurs (OPAM)
L'Ordonnance fédérale sur la protection contre les accidents majeurs (OPAM) a pour but de protéger ... qu'un plan d'intervention et les soumet aux autorités ...
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 10%
Jeunesse
placement d'enfants Ordonnance concernant la protection de l'enfant et de l'adulte Bases légales fédérales ... et des jeunes Ordonnance sur des mesures de protection ...
Date: 29.10.2018 - Pertinence: 10%
Une meilleure protection des eaux reportée suite aux recours contre le plan spécial cantonal « Périmètre réservé aux eaux »
eaux » répond à la législation fédérale sur la protection des eaux ainsi qu’à la loi cantonale sur la ... plans d’eau. Elles doivent aussi permettre la protection ...
Date: 12.05.2022 - Pertinence: 10%
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