Distribution par le canton d'un kit de démarrage
d’un kit de démarrage a été organisée par les Autorités cantonales ce samedi. Pour rappel cette action ... organisés conjointement par l’Organisation de protection ...
Date: 25.04.2020 - Pertinence: 11%
Déclaration concernant l'autorité parentale conjointe (dot, 35Ko)
……………………………………… Le père ……………………………………… Autorité de protection de l’enfant et de l'adulte (timbre et
Date: 12.07.2017 - Pertinence: 11%
Management environnemental et certification
leur éco-efficacité. Les SME contribuent à la protection de l'environnement et à l'amélioration de la ... transparence des entreprises envers les autorités ...
Date: 14.01.2010 - Pertinence: 11%
Renseignements juridiques
Droit du travail et du bail Protection des données Le préposéà la protection des données et à la transparence ... transparence ...
Date: 16.01.2019 - Pertinence: 10%
Nouvelles dispositions pour une gestion cohérente et moderne des eaux dans le Jura
leur utilisation, leur protection, leur revitalisation ou encore pour la protection des personnes et des ... subventions cantonales ...
Date: 02.12.2016 - Pertinence: 10%
Nuisances provoquées par l'entreprise Benteler
ses installations de traitement de l'air aux autorités cantonales et communales. Le projet discuté répond ... aux exigences de l'Office des eaux et de la protection ...
Date: 27.05.2010 - Pertinence: 10%
Votations cantonales: réaction du Gouvernement
Jurassiennes et les Jurassiens ont suivi l'avis des autorités, qui préconisaient son acceptation. Le nouveau ... nombre.
S'agissant de l'initiative pour la
Date: 27.05.2010 - Pertinence: 10%
Protection des données: projet de convention soumis aux Parlements jurassien et neuchâtelois pour ratification
adopté la convention intercantonale relative à la protection des données et à la transparence dans sa forme ... divers domaines, dont celui de la police, les
Date: 09.05.2012 - Pertinence: 10%
Adoption / recherche d'origine
La première démarche est de s’adresser à l’autorité centrale cantonale en matière d’adoption. Ceci ... votre adoption, vous pouvez vous adresser à l’autorité ...
Date: 16.09.2022 - Pertinence: 10%
Les Yéniches pourront rester provisoirement à Porrentruy
acceptée, et va engager un dialogue avec les autorités communales concernées et les Yéniches pour définir ... discussions ont eu lieu entre les représentants des
Date: 05.01.2015 - Pertinence: 10%
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