République et canton du Jura

Résultat de la recherche (10)

Recherche avancée

Commande d’actes d’état civil en ligne

r les actes d’état civil directement en ligne: Acte de décès Acte ...

Date: 02.06.2015 - Pertinence: -2147483648%

Décès

nt du décès crée la preuve de la fin de la personnalité juridique.   Tous les décès survenus e... Le décès ...

Date: 02.05.2022 - Pertinence: -2147483648%

Etat civil

Les actes d'état civil suivants peuvent être commandés en ligne sur le Guichet virtuel:  Acte de d...écès  Acte ...

Date: 03.05.2024 - Pertinence: -2147483648%

Faits d'état civil provenant de l'étranger

ns et actes étrangers en matière d’état civil (naissance, reconnaissance d'enfant, adoption, mariage... nom, décès) sont reconnus ...

Date: 22.02.2023 - Pertinence: -2147483648%

Légalisation des signatures

ur un acte officiel destiné à être produit à l'étranger.   Il est autorisée à légaliser les si...n des actes Type ...

Date: 31.05.2016 - Pertinence: -2147483648%

Archives cantonales jurassiennes - Etat-civil, généalogie

r les décès, de 1876 au 31 décembre 1959. Les registres qui n’ont pas été clôturés à ces dates son... de l’acte recherché. Si ...

Date: 27.03.2024 - Pertinence: -2147483648%

Bilan 2007 de la police jurassienne

. Ces décès dramatiques ont eu des causes variables, ce qui ne permet pas de tirer de véritables ens...e des actes commis avec ...

Date: 26.05.2010 - Pertinence: -2147483648%

CAJ 37 - Résumé

t des actes d'état civil que des actes privés, notariés ou non (testaments, inventaires après décès ...

Date: 08.06.2017 - Pertinence: -2147483648%

Association - Canevas de statuts d'une association (doc, 277Ko)

d) Décès 12 Droits et obligations des membres 13 III. ORGANISATION 1. En général 14 2. As...é aux actes qu'implique ...

Date: 28.06.2010 - Pertinence: -2147483648%

Coronavirus - Communiqués de presse du Canton

prend acte du plan d’assouplissement progressif des mesures annoncé par le Conseil fédéral et analys... Deux décès supplémentaires ...

Date: 01.09.2023 - Pertinence: -2147483648%

Recherche avancée

Veuillez utiliser les champs ci-dessous pour affiner votre recherche.

Depuis le
Liens
Jusqu'au

Jura l'original  ch.ch  Promotion Economique  Jura Tourisme  Site certifié par Access-for-all 

Contacts | Impressum | Conditions d'utilisation | Accessibilité

Copyright © jura.ch - 2024

Ce site utilise des cookies à des fins de statistiques, d’optimisation et de marketing ciblé. En poursuivant votre visite sur cette page, vous acceptez l’utilisation des cookies aux fins énoncées ci-dessus. En savoir plus.