Commande d’actes d’état civil en ligne
les actes d’état civil directement en ligne: Acte de décès Acte ...
Date: 02.06.2015 - Pertinence: 100%
Décès
L'enregistrement du décès crée la preuve de la fin de la personnalité juridique. Tous les décès survenus ... obligation ...
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 98%
Faits d'état civil provenant de l'étranger
Les décisions et actes étrangers en matière d’état civil (naissance, reconnaissance d'enfant, adoption, ... adoption, mariage, divorce, changement de nom, décès) ...
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 79%
Les Emibois, route principale H18 - reconstitution - 28.11.2017
le décès d'un piéton sur la route principale H18 aux Emibois en fin d'année 2016. Cet acte d'enquête
Date: 29.11.2017 - Pertinence: 72%
Légalisation des signatures
de l'authenticité d'une signature apposée sur un acte officiel destiné à être produit à l'étranger. ... légalisation des actes ...
Date: 31.05.2016 - Pertinence: 69%
"Disparition JOLISSAINT Odile"
police judiciaire et la gendarmerie procédaient aux actes d’enquêtes pour la levée de corps. Un examen médico-légal ... Bugnon afin de déterminer les causes exactes ...
Date: 22.12.2017 - Pertinence: 66%
Etat civil
guichet.jura.ch > état civil / passeport > commander un acte d’état civil > continuer sans créer de compte > ... Etat civil Commande d'actes d'état civil Adoption ...
Date: 11.01.2010 - Pertinence: 61%
Bilan 2007 de la police jurassienne
victimes (six, contre trois un an plus tôt). Ces décès dramatiques ont eu des causes variables, ce qui ... caractérisée par une augmentation sensible des actes ...
Date: 26.05.2010 - Pertinence: 54%
CAJ 37 - Résumé
des actes d'état civil que des actes privés, notariés ou non (testaments, inventaires après décès ...
Date: 08.06.2017 - Pertinence: 47%
Association - Canevas de statuts d'une association (doc, 277Ko)
9 b) Démission 10 c) Exclusio n 11 d) Décès 12 Droits et obligations des membres 13 III. ... 2 Le pouvoir de représentation est limité aux actes ...
Date: 28.06.2010 - Pertinence: 45%
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