Délibérations du Gouvernement
rappeler que la grande partie des documents et formulaires destinés au public peuvent être téléchargés
Date: 21.05.2010 - Pertinence: 12%
Reconnaissance - Filiation
Bonifications pour tâches éducatives (PDF, 772 Ko) Formulaire de reconnaissance (DOCX, 51 Ko)
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 12%
Produits chimiques
faire réenregistrer en demandant l'accès au formulaire adhoc de déclaration. Les entreprises ou
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 12%
Fonds pour le soutien aux formations professionnelles (FSFP)
perçus par la CALFA dès 2023 (XLSX, 33 Ko) Formulaire d'annonce coordonnées bancaires ou postales
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 12%
Santé scolaire
médicale pour l'éducation physique (PDF, 137 Ko) Formulaire pour examen médical scolaire 1P (PDF, 504 Ko)
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 12%
Personnes physiques
Calculez vos impôts en ligne ! Loi d'impôt Formulaires
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 12%
FAQ concernant les personnes à protéger arrivant d’Ukraine en attente du statut de protection provisoire S
appelé à être signé entre les parties. Un formulaire d’annonce figure dans le lien ci-dessous. ... de défraiement pour les familles d'accueil - Formulaire ...
Date: 08.02.2023 - Pertinence: 12%
Accessibilité
actionner ce raccourci. La navigation dans les formulaires a elle aussi été prévue pour être simple. Utilisez, ... de liens Touche F pour atteindre le champ de ...
Date: 14.12.2009 - Pertinence: 12%
Déclaration d'entrée (docx, 338Ko)
Sexe Au besoin, merci de joindre le formulaire de demande d’allocations familiales avec une
Date: 21.03.2023 - Pertinence: 12%
Le Gouvernement met en consultation le projet de Plan climat
disponibles à l’adresse www.jura.ch/planclimat . Un formulaire de consultation en ligne permet de prendre position
Date: 05.12.2022 - Pertinence: 12%
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