Commande d’actes d’état civil en ligne
les actes d’état civil directement en ligne: Acte de décès Acte ...
Date: 02.06.2015 - Pertinence: 100%
Décès
L'enregistrement du décès crée la preuve de la fin de la personnalité juridique. Tous les décès survenus ... obligation ...
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 98%
Etat civil
Les actes d'état civil suivants peuvent être commandés en ligne sur le Guichet virtuel: Acte de décès ... décès Acte ...
Date: 11.01.2010 - Pertinence: 80%
Faits d'état civil provenant de l'étranger
Les décisions et actes étrangers en matière d’état civil (naissance, reconnaissance d'enfant, adoption, ... adoption, mariage, divorce, changement de nom, décès) ...
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 79%
Les Emibois, route principale H18 - reconstitution - 28.11.2017
le décès d'un piéton sur la route principale H18 aux Emibois en fin d'année 2016. Cet acte d'enquête
Date: 29.11.2017 - Pertinence: 72%
Légalisation des signatures
de l'authenticité d'une signature apposée sur un acte officiel destiné à être produit à l'étranger. ... légalisation des actes ...
Date: 31.05.2016 - Pertinence: 69%
"Disparition JOLISSAINT Odile"
police judiciaire et la gendarmerie procédaient aux actes d’enquêtes pour la levée de corps. Un examen médico-légal ... Bugnon afin de déterminer les causes exactes ...
Date: 22.12.2017 - Pertinence: 66%
Archives cantonales jurassiennes - Etat-civil, généalogie
mariages, de 1876 au 31 décembre 1929 ; pour les décès, de 1876 au 31 décembre 1959. Les registres qui ... année de l’acte recherché ...
Date: 21.05.2015 - Pertinence: 56%
Bilan 2007 de la police jurassienne
victimes (six, contre trois un an plus tôt). Ces décès dramatiques ont eu des causes variables, ce qui ... caractérisée par une augmentation sensible des actes ...
Date: 26.05.2010 - Pertinence: 53%
CAJ 37 - Résumé
des actes d'état civil que des actes privés, notariés ou non (testaments, inventaires après décès ...
Date: 08.06.2017 - Pertinence: 47%
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