Pullulations de chenilles processionnaires du chêne : Canton et communes dorénavant mieux parés pour faire face
mesures coûteuses ont été prises dans l’intérêt général par les autorités communales.
La problématique ... risques encourus et les comportements à adopter, un
Date: 25.05.2021 - Pertinence: 17%
Formulaires pour personnes morales (année fiscale 2020)
Déclaration d'impôt Bourgeoisies (XLSX, 234 Ko) Guide général - Edition 2020 (PDF, 2.3 Mo)
Date: 07.12.2020 - Pertinence: 17%
Autorités cantonales: le Jura est paré pour 2016
républicaines aux origines judéo-chrétiennes doivent nous guider et inspirer les choix que nous sommes appelés ... trouver un chemin commun respectant l’intérêt
Date: 17.12.2015 - Pertinence: 17%
Délibérations du Gouvernement
"l'idée de rendre le Jura plus attractif doit nous guider dans toutes nos actions" et à tous les niveaux, ... Le Gouvernement a encore donné une information
Date: 26.05.2010 - Pertinence: 17%
Agr6_Constructions et installations pour la détention et l'utilisation de chevaux V2023_02 (doc, 476Ko)
conditions propres aux chevaux, les conditions générales de conformité à l’affection de la zone doivent ... des conditions peuvent être consultées auprès du
Date: 19.03.2024 - Pertinence: 16%
Compensation 5 LAT
possibilités de construire, le terrain prend généralement de la valeur. Cet effet est compensé par le ... de l’expropriation, les tribunaux examinent généralement ...
Date: 08.11.2023 - Pertinence: 16%
Payer ses impôts dès le premier salaire pour éviter l'endettement: le Jura lance une vaste campagne de sensibilisation
sensibiliser les jeunes sur l'endettement en général et sur la problématique fiscale en particulier ... mise en place pour permettre aux jeunes d'être guidés ...
Date: 27.09.2010 - Pertinence: 16%
Le canton du Jura lance sa première amnistie fiscale
individuelle, une amnistie des héritiers et une amnistie générale des cas bagatelles. Le mécanisme retenu, basé ... www.jura.ch/contributions , rubrique amnistie, ...
Date: 17.05.2010 - Pertinence: 16%
Aménagement local
(selon le type de plan : conseil communal, conseil général, assemblée communale ou corps électoral) tandis ... élaboration à son approbation, il faut compter en
Date: 29.04.2015 - Pertinence: 16%
Plan d'aménagement local (PAL)
Le RCC fixe, quant à lui, les prescriptions générales en matière de construction et d’utilisation du ... RCC-type qui est un modèle standardisé de RCC. Le
Date: 06.05.2015 - Pertinence: 16%
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