Rentrée scolaire 2008-2009 dans le canton du Jura
le canton du Jura avant 2010. Le nombre des naissances en 2008, 607, est d'ailleurs inférieur aux prévisions
Date: 21.05.2010 - Pertinence: 4%
Chiens
électronique au plus tard trois mois après leur naissance tous les chiens doivent être enregistrés dans
Date: 23.11.2009 - Pertinence: 4%
Formulaire de demande d'indemnisation et tort moral (doc, 143Ko)
postal et localité .................... Date de naissance .................... Profession .................... ... d'enfants à charge ............ ........ Date ...
Date: 06.04.2020 - Pertinence: 4%
Les dates-clés de la République et Canton du Jura
Naissance du 23e canton suisse 1950 Le canton de Berne reconnaît l’existence du peuple jurassien ... jurassien signent l'Accord du 25 mars qui donne naissance ...
Date: 08.01.2010 - Pertinence: 4%
Ukraine - Informations sur la situation - Hébergement, démarches, asile et bénévolat
domicile. Pour les nouveaux habitants ou lors de naissance, les communes distribuent un bon par personne
Date: 07.03.2022 - Pertinence: 4%
Délibérations du Gouvernement (séance du 27 septembre 2005)
le document d'identité (nom, prénom, date de naissance, etc.), des données biométriques telles que l'image
Date: 17.05.2010 - Pertinence: 4%
Liens utiles
handicaps multiples Cigognes (les) - Maison de naissance Clinique Le Noirmont Consultation Conjugale -
Date: 05.03.2010 - Pertinence: 4%
Rachat fictif (xls, 1.5 Mo)
fiscale de la cessation d'activité Année de naissance du contribuable Domicile: Revenus indépendants
Date: 17.01.2022 - Pertinence: 4%
Rachat fictif (xls, 1.5 Mo)
fiscale de la cessation d'activité Année de naissance du contribuable Domicile: Revenus indépendants
Date: 07.12.2020 - Pertinence: 4%
Loi sur l'archivage
protection expire cent ans après la date de naissance. Si ces deux dates sont inconnues, le délai de
Date: 15.09.2017 - Pertinence: 3%
« ‹ 11 12 13 14 15 16 › » |