Arrêts de la Revue jurassienne de jurisprudence 2016
er la naissance de prétentions juridiques découlant du contrat de travail (PDF, 174 Ko) RJJ 2016 p.
Date: 26.09.2017 - Pertinence: 4%
Vente et remise des médicaments vétérinaires : le Gouvernement adopte une nouvelle ordonnance
ée de naissance mais la personne qui livre un poulain à l’abattoir doit remplir l’attestation relati
Date: 13.11.2013 - Pertinence: 4%
Avenir institutionnel de la région: mise en consultation de l'avant-projet de révision partielle de la Constitution
donné naissance au cadre institutionnel qui est aujourd'hui en vigueur dans la région jurassienne. L
Date: 03.07.2012 - Pertinence: 4%
Création d’un centre de recherche de portée nationale dans le domaine des medtech à Delémont
donné naissance à trois centres de technique médicale à l’EPFZ et au sein des universités de Berne e
Date: 14.09.2011 - Pertinence: 4%
Projet de loi sur les établissements hospitaliers transmis au Parlement
on de naissance Les Cigognes. Ces coûts supplémentaires sont estimés à environ 550'000 francs par an
Date: 01.07.2011 - Pertinence: 4%
Vidéo «La Question jurassienne a trente ans» - Descriptif sous forme de texte pour les personnes malvoyantes ou handicapées
à la naissance politique du Canton du Jura.» François Lachat: «Ça m'émotionne beaucoup d'entendr
Date: 23.02.2011 - Pertinence: 4%
Rentrée scolaire 2008-2009 dans le canton du Jura
e des naissances en 2008, 607, est d'ailleurs inférieur aux prévisions les plus pessimistes. De ce f
Date: 21.05.2010 - Pertinence: 4%
Les dates-clés de la République et Canton du Jura
Naissance du 23e canton suisse 1950 Le canton de Berne reconnaît l’existence du peuple jurassien ...donne naissance à l'Assemblée ...
Date: 14.11.2023 - Pertinence: 4%
Formulaire de demande d'indemnisation et tort moral (doc, 143Ko)
te de naissance .................... Profession .................... Nationalité ................te de naissance de ceux-ci ...
Date: 06.04.2020 - Pertinence: 4%
Moutier dans le Jura - Contexte historique
donne naissance à l'Assemblée interjurassienne. Les dates clés de la création de la République et Ca
Date: 27.03.2024 - Pertinence: 3%
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