Déchets
- Directives relatives à l'incinération en plein air de déchets végétaux provenant des forêts, champs et jardins (PDF, 303 Ko)
- Directive sur les remblayages (PDF, 208 Ko)
- Formulaire ENV IN01B : constat pour feux (PDF, 105 Ko)
- Notice ENV IN04 : joints d'étanchéité contenant des PCB (PDF, 156 Ko)
- Procédure ENV IN05A : matériaux d'excavation et déblais non pollués (PDF, 35 Ko)
- Formulaire ENV IN05B : matériaux d'excavation et déblais non pollués (PDF, 49 Ko)
- Procédure ENV IN06A : matériaux inertes (déchets de chantier minéraux) (PDF, 91 Ko)
- Notice ENV IN06B : déchets admis en décharge de type B (DTB) (PDF, 147 Ko)
- Procédure ENV IN07A : dépôt illégal de déchets (PDF, 49 Ko)
- Formulaire ENV IN07B : constat pour dépôt illégal de déchets (PDF, 63 Ko)
- Notice ENV IN09A : annonce de déchets de chantier (PDF, 136 Ko)
- Notice ENV IN09C : filière d'élimination des déchets de chantier (PDF, 218 Ko)
- OFEV : tableau d’élimination des déchets de chantier (PDF, 221 Ko)
- Notice ENV IN10 : dépotoirs et balayures de routes (PDF, 89 Ko)
- Procédure ENV IN11 : contrôle des matériaux livrés en décharge DTA, DTB et DTE (PDF, 233 Ko)
- Notice ENV EE : diagnostic « polluants dans les éléments construits » (PDF, 167 Ko)
- Aide à l’exécution relative aux installations de recyclage et à l’utilisation de matériaux minéraux de récupération (PDF, 1.3 Mo)
- Règlement d'exploitation pour les installations de recyclage des déchets de chantier minéraux (DOC, 93 Ko)
- Aide à l'exécution intercantonale : élimination des déchets contenant de l'amiante (PDF, 1.1 Mo)
- Aide à l'exécution intercantonale : stockage, traitement et exportation de pneus usagés et d'occasion (PDF, 9.9 Mo)
- Aide à l’exécution intercantonale : camions-pompe avec prétraitement intégré (PDF, 196 Ko)
- Information de l'Office fédéral de l'environnement: produits de conservation du bois qui contiennent de l’huile de goudron (PDF, 196 Ko)
Imprimer
