Canton du Jura

Forêts

• Directives : modalités de subventionnement des soins aux jeunes peuplements 2020-2024 (PDF, 581 Ko)
• Directives : modalités de subventionnement des mesures d'entretien du pâturage boisé 2020-2024 (PDF, 276 Ko)
• Directives : modalités de subventionnement des mesures de lutte phytosanitaire et de réparation des dégâts dus à des évènements naturels pour la période 2020-2024 : complément en application de la motion 20.3745 Fässler (PDF, 500 Ko)
• Directives : modalités de subventionnement des plans de gestion intégré et des cartes des stations 2020-2024 (PDF, 236 Ko)
• Directives : modalités de subventionnement des mesures d'entretien des forêts protectrices 2020-2024 (PDF, 548 Ko)
• Directives : modalités de subventionnement dégâts aux forêts : mesures de prévention et de réparation 2020-2024 (PDF, 703 Ko)
• Directives : modalités de subventionnement pour les réserves - ilôts de vieux bois - arbres-habitat - lisières - biotopes 2020-2024 (PDF, 306 Ko)
• Directives : projets d’infrastructures forestières : exigences, procédures et subventionnement (PDF, 605 Ko)
• ENV FO01 : dérogation pour construction à proximité de la forêt (PDF, 234 Ko)
• ENV FO02 : déclaration pour construction en zone d'alignement (PDF, 108 Ko)
• Notice d'information ENV FO04 : accueil du public en forêt et manifestations importantes (PDF, 215 Ko)
• Notice d'information ENV FO05 : construction à proximité de la forêt (PDF, 126 Ko)
• Notice d'information ENV FO06 : petites constructions et installations non forestières en forêt (PDF, 84 Ko)
• Notice d'information ENV FO07 : définition et délimitation de la forêt (PDF, 200 Ko)
• Notice d'information ENV FO15 : protection physique des sols forestiers (PDF, 320 Ko)
• Notice d'information ENV FO23 : responsabilités dans l'utilisation de l'aire forestière pour les loisirs (PDF, 66 Ko)
• Formulaire ENV FO25 : demande de prélèvement aux fonds forestiers (PDF, 69 Ko)
• Notice ENV FO : sylviculture adaptative - lignes directrices (PDF, 1.3 Mo)
• Notice ENV FO VTT : règlementation de la pratique du VTT dans les forêts jurassiennes (PDF, 232 Ko)
• Notice ENV FO Gestion et réseaux : gestion forestière et réseaux de mobilité douce (PDF, 102 Ko)
• Directives relatives à la prévention des atteintes physiques aux sols forestiers (PDF, 1.8 Mo)
• Directives relatives aux constructions et installations forestières (PDF, 1.9 Mo)
• Directives relatives aux constructions et installations à proximité de la forêt (PDF, 1.6 Mo)
• Directives relatives aux manifestations importantes en forêt (PDF, 803 Ko)
• Notice ENV/ECR : interventions de fumure et traitement sur les pâturages boisés (PDF, 966 Ko)
• OVJ : demande d'autorisation pour manifestations non motorisées (PDF, 228 Ko)

Dangers naturels

• Notice ENV DN01 : mise à jour de la base de données SIG associée aux cartes des dangers : modalités et aspects organisationnels (PDF, 220 Ko)
• Formulaire ENV DN04 : description d'un événement (chute de pierres, glissements, crues) (PDF, 34 Ko)
• Directives DEE PAI : plan d'Alarme et d'Intervention communal (PAI) : bases techniques et conditions de subventionnement (PDF, 497 Ko)
• Directive : prévention des dangers naturels Prise en compte dans l’aménagement local (PDF, 1.2 Mo)
• Directive : etablissement des cartes des cotes de protection en cas de crues et détermination de la revanche (PDF, 1.6 Mo)
• Directive: projet d'aménagement des cours d'eau - exigences, procédures et subventionnement (PDF, 1.3 Mo)
• Exigences et niveau de détail requis (étude préliminaire et projet de l’ouvrage) (XLSX, 69 Ko)
• Formulaire pour le calcul des coûts imputables pour la réfection des ponts et des ouvrages divers (XLSX, 180 Ko)
• Notice d'information dangers naturels : mesures de protection des bâtiments (PDF, 1.1 Mo)