Canton du Jura

Canton du Jura Sauter la navigation
  • Accueil
  • Plan du site
  • Contacts
  • Imprimer
  • Augmenter la taille du texte
  • Diminuer la taille du texte
  • Jura l'original
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • YouTube
  • LinkedIn
Ouvrir la navigation et la barre de recherche
  • Autorités Ouvrir les sous-niveaux
    • Administration Ouvrir les sous-niveaux
      • Département de l'économie et de la santé Ouvrir les sous-niveaux
      • Département de l'environnement Ouvrir les sous-niveaux
      • Département des finances Ouvrir les sous-niveaux
      • Département de la formation, de la culture et des sports Ouvrir les sous-niveaux
      • Département de l'intérieur Ouvrir les sous-niveaux
      • Chancellerie d'État Ouvrir les sous-niveaux
    • Gouvernement Ouvrir les sous-niveaux
      • Plan équilibre 22-26
      • Programme de législature 2021-2025
      • Rapport de législature 2016-2020
      • Election du Gouvernement 2020
    • Hôtel du Parlement à delémontParlement Ouvrir les sous-niveaux
      • Secrétariat du Parlement
      • Bureau du Parlement
      • Extranet parlementaire
      • Député-e-s
      • Suppléant-e-s
      • Liste alphabétique des parlementaires
      • Répartition des sièges au Parlement jurassien
      • Commissions parlementaires Ouvrir les sous-niveaux
      • Communiqués de presse du Bureau et des commissions
      • Calendrier des séances plénières Ouvrir les sous-niveaux
      • Séances du Parlement en ligne
      • Interventions parlementaires déposées Ouvrir les sous-niveaux
      • Journal des débats
      • Projets de lois
      • Parlement de la jeunesse
      • Historique des votes du Parlement
      • Documents du Parlement Ouvrir les sous-niveaux
    • Le Château de Porrentruy, siège de la justice jurassienneJustice Ouvrir les sous-niveaux
      • Instances judiciaires Ouvrir les sous-niveaux
      • Avocats Ouvrir les sous-niveaux
      • Notaires Ouvrir les sous-niveaux
      • Conseil de surveillance de la magistrature
      • Commission cantonale de la protection des données
      • Domaines du droit Ouvrir les sous-niveaux
      • Assistance judiciaire
      • Renseignements juridiques Ouvrir les sous-niveaux
      • Recueil des lois
      • Bibliothèque des tribunaux jurassiens Ouvrir les sous-niveaux
  • Index Ouvrir les sous-niveaux
    • A
    • B
    • C
    • D
    • E
    • F
    • G
    • H
    • I
    • J
    • K
    • L
    • M
    • N
    • O
    • P
    • Q
    • R
    • S
    • T
    • U
    • V
    • W
    • X
    • Y
    • Z
  • Chemin de vie Ouvrir les sous-niveaux
    • Naissance
    • Ecole - Jeunesse
    • Travail
    • Union
    • Famille
    • Retraite
    • Décès

  • Jura l'original
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • YouTube
  • LinkedIn
Fermer la navigation
République et canton du Jura
  • Secrétariat du Parlement
  • Bureau du Parlement
  • Extranet parlementaire
  • Député-e-s
  • Suppléant-e-s
  • Liste alphabétique des parlementaires
  • Répartition des sièges au Parlement jurassien
  • Commissions parlementaires
  • Communiqués de presse du Bureau et des commissions
  • Calendrier des séances plénières
  • Séances du Parlement en ligne
  • Interventions parlementaires déposées
    • Initiatives parlementaires
    • Motions
    • Postulats
    • Interpellations
    • Questions écrites
    • Réponses aux questions écrites
    • Motions internes
    • Résolutions
    • Interventions en matière fédérale
  • Journal des débats
  • Projets de lois
  • Parlement de la jeunesse
  • Historique des votes du Parlement
  • Documents du Parlement

Rubriques connexes

  • Initiatives parlementaires
  • Motions
  • Postulats
  • Interpellations
  • Questions écrites
  • Réponses aux questions écrites
  • Motions internes
  • Résolutions
  • Interventions en matière fédérale
  • Autorités»
  • Parlement»
  • Interventions parlementaires déposées»
  • Réponses aux questions écrites

Réponses aux questions écrites

Pour consulter l'historique des réponses aux questions écrites du Parlement, utiliser ce lien

Le Gouvernement communique ses réponses aux questions écrites dans un délai de deux mois suivant leur dépôt par un député.
N° Intitulé-auteur-date
No 3513 Dépenses de l’action sociale : une vérification déséquilibrée ?
Magali Voillat (Le Centre) - 25.01.2023
No 3512 Retard du partage des impôts communaux entre les communes
Laurence Studer (Union démocratique du centre) - 25.01.2023
No 3511 Panneaux photovoltaïques hors zone à bâtir, quelles règles sont appliquées ?
Sonia Burri-Schmassmann (Les Verts) - 24.01.2023
No 3510 (Van) Gogh en stock
Gauthier Corbat (Le Centre) - 23.01.2023
No 3509 Collaboration avec l’Hôpital universitaire de Bâle : la barrière de la langue est-elle devenue insurmontable ?
Patrick Cerf (Parti socialiste) - 12.01.2023
No 3508 Vote consultatif : miroir aux alouettes ou véritable outil démocratique ?
Loïc Dobler (Parti socialiste) - 21.12.2022
No 3507 De l'ombre sur la production alimentaire ?
Alain Koller (Union démocratique du centre) - 14.12.2022
No 3506 Protocole de recrutement des chef-fes de service
Pauline Godat (Les Verts) - 13.12.2022
No 3505 Structures d'accueil pour mineurs - quelle est la situation dans le Jura ?
Jelica Aubry-Janketic (Parti socialiste) - 21.11.2022
No 3504 Conséquences de la mise en œuvre de l’impôt minimal de l’OCDE dans le Canton du Jura
Fabrice Macquat (Parti socialiste) - 21.11.2022
No 3503 Le Gouvernement bouderait-il le covoiturage ?
Nicolas Maître (Parti socialiste) - 11.11.2022
1 2 > >>

Réponses aux questions écrites

Partager
Imprimer cette pageImprimer
Retour en haut de page ↑

Vous êtes ici

  • Accueil
  • Autorités
  • Parlement
  • Interventions parlementaires déposées
  • Réponses aux questions écrites

Liens rapides

  • Centre médias
  • GéoPortail
  • Guichet virtuel sécurisé
  • Bourse aux matériaux minéraux de chantier
  • Commissions permanentes et groupes de travail en activité
  • Moutier dans le Jura
  • Elections / Votations
  • Journal officiel
  • Liens utiles
  • Urgences
  • Offres d'emploi
  • Projets de lois / Consultations publiques
  • Protection des données (PPDT)
  • Statistique publique jurassienne
  • Recueil des lois (RSJU)
  • Registre du commerce
  • Le Jura aujourd'hui - Faits et chiffres
  • Archives cantonales jurassiennes (ArCJ)

Jura l'original  ch.ch  Promotion Economique  Jura Tourisme  Site certifié par Access-for-all 

Contacts | Impressum | Conditions d'utilisation | Accessibilité

Copyright © jura.ch - 2023

Ce site utilise des cookies à des fins de statistiques, d’optimisation et de marketing ciblé. En poursuivant votre visite sur cette page, vous acceptez l’utilisation des cookies aux fins énoncées ci-dessus. En savoir plus.
Accepter