Administration cantonale : regroupements de services et offices
mutations internes. Fusion à Saint-Ursanne Le premier message propose la fusion de l'Office des eaux ... temps" (EPT). ...
Date: 26.05.2010 - Pertinence: 8%
Délibérations du Gouvernement
Fusion de communes Le Gouvernement a approuvé la création du Comité intercommunal de Corban, Courchapoix, ... Vicques. Ces ...
Date: 18.05.2010 - Pertinence: 8%
BaselArea, i-net innovation networks switzerland et China Business Platform fusionnent
ouvrent un nouveau chapitre en matière de promotion commune de l’économie et de l’innovation. Le 20 novembre ... décidé, lors de leur assemblée annuelle, de
Date: 10.12.2015 - Pertinence: 8%
Délibérations du Gouvernement
création d’un comité intercommunal décidé par les communes de Haute-Ajoie et Rocourt. Suite à un sondage ... de la commune de ...
Date: 05.01.2015 - Pertinence: 8%
Haute-Sorne: pas de manquements graves mais des erreurs dans la gestion de certains dossiers de la commune
Le Conseil communal de Haute-Sorne ne s’est pas rendu coupable de «manquements graves susceptibles ... pénales» dans la gestion de certains dossiers de la commune ...
Date: 27.10.2017 - Pertinence: 8%
Les cantons de la Suisse du Nord-Ouest développent ensemble l’encouragement de l’innovation
entendent orienter encore davantage leurs activités communes dans le domaine de la promotion économique sur ... sujets de l’innovation. Ils ont décidé de viser la ...
Date: 30.04.2015 - Pertinence: 8%
Programme d'encouragement au développement durable pour les communes
et élu-e-s communaux autour du thème: "Concrétiser le développement durable dans sa commune: énergie, ... d'encouragement au développement ...
Date: 07.06.2010 - Pertinence: 8%
La verrerie dite de Roches, à Rebeuvelier
bâtiments de la verrerie dite de Roches, sur la commune de Rebeuvelier, en activité au 19e siècle. L’étude ... Les infrastructures découvertes sont la halle de
Date: 27.08.2013 - Pertinence: 8%
Le Délégué aux affaires communales s’en va
République et Canton du Jura, le Délégué aux affaires communales, M. Raphaël Schneider a décidé de se réorienter ... en septembre 2011 comme Délégué aux affaires
Date: 02.03.2018 - Pertinence: 8%
Finances communales 2019: un exercice globalement bénéficiaire et une diminution de l’endettement
situation financière toujours fragile pour les communes de moins de 500 habitants : tels sont les principaux ... Rapport sur les finances communales ...
Date: 26.08.2021 - Pertinence: 8%
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